Déposée le 4 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INOVITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVITIS domicilié(e) route de Périgueux, lieu-dit Goujon - 33500 - NEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 430 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) route de Saint Sever, BP 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France.
La marque INOVITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVITIS, SARL - route de Périgueux, lieu-dit Goujon - 33500 - NEAC - France - SIREN 489430454
MAISADOUR, service juridique - route de Saint Sever, BP 27 - 40280 - HAUT-MAUCO - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 18 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°715161 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture pour des professionnels, particuliers et collectivités ;
Fongicides, insecticides et parasiticides destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture ;
Céréales brutes ni préparées ni transformées ;
Regroupement pour le compte de tiers, en magasins de détail ou de gros, et services de vente au détail et en gros par correspondance ou par l'intermédiaire de sites Web d'équipement et de matériels (à l'exception de leur transport) destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture, notamment de petits matériels destinés à l'agriculture et à la viticulture : robots de tonte, matériels connectés, drones, stations météorologiques, sécateurs électriques, capteurs ; équipements agricoles spécifiques pour la viticulture : palissage, fils de fer, piquets, clous, ;
Services de recherche, d'expérimentations et d'analyse à but agricole, notamment dans le domaine de la viticulture.
Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de viticulture ; services de de conseils, notamment dans le domaine de la viticulture.
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